Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le site www.homeafrance.com est édité par , micro-entreprise enregistrée en France sous le numéro SIRET 95115289100010, dont le siège est situé : 38 boulevard Carnot, 59800 Lille, Nord, France. TVA : non applicable, art. 293 B du CGI.

Homea

Nom commercial exploité par :
38 Boulevard Carnot, 59800 Lille, Nord, France

SIRET : 95115289100010

TVA : non applicable, art. 293 B du CGI

Email : contact@homeafrance.com

Hébergement du site

Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site et de ses éléments (textes, images, logos, structure, design) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

Responsabilité

L’éditeur veille à l’exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenu responsable d’erreurs involontaires, d’interruptions ou de dysfonctionnements techniques.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de Confidentialité, accessible sur le site. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.


Conformément au Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne met à disposition une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges : https://consumer-redress.ec.europa.eu/index_fr